Dans le domaine de l'homologation des radios, les pays européens peuvent être divisés en trois groupes : L'UE+AELE, l'Union douanière euro-asiatique (EACU) et les autres. Les pays non membres de l'UE/AELE et non membres de l'EACU ont des exigences différentes, mais dans de nombreux cas, la conformité à la directive RED via l'examen de type de l'UE peut être nécessaire pour se conformer, totalement ou partiellement, aux exigences locales et obtenir un accès au marché. Vous trouverez ci-dessous une liste de certains systèmes d'homologation spécifiques :
La NCCIR ou NKRZI (Commission nationale pour la régulation des communications et de l'informatisation de l'État) est l'autorité de régulation ukrainienne dans les domaines des télécommunications, de l'informatisation et de l'utilisation des ressources en radiofréquences. Dans ces domaines, la NCCIR a le pouvoir d'agir en tant qu'organisme de licence, d'autorisation et de réglementation, ainsi qu'en tant qu'organisme de supervision étatique.
La réglementation ukrainienne est définie dans le décret ukrainien N° 355. Le règlement technique est basé sur la directive relative aux équipements hertziens (RED) 2014/53/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 sur l'harmonisation des législations des États membres, et présente de nombreuses similitudes avec celle-ci. Par conséquent, pour accéder au marché ukrainien, il est nécessaire de disposer au préalable de l'attestation d'examen de type de l'UE.
Les normes ukrainiennes où les exigences techniques sont traitées sont disponibles.
Le délai typique pour obtenir l'approbation ukrainienne de la NCCIR est de 4 semaines.
La marque de conformité UA TR est obligatoire pour démontrer la conformité aux exigences techniques ukrainiennes. La marque de conformité doit être visible, lisible, incluse dans le manuel de l'utilisateur et conforme aux exigences ukrainiennes (telles que les dimensions, la couleur...). La taille, la forme et les autres exigences techniques pour l'application de la marque de conformité sont définies par la norme ISO 2296.
L'article 15 de la « loi sur la protection des consommateurs » N° 1023-XII contient les exigences en matière d'étiquetage. Ces informations doivent être fournies en langue ukrainienne.
Le symbole d'évaluation de la conformité se trouve ci-dessous :
L'Agence de régulation des communications électroniques et des services postaux (RATEL) garantit l'efficacité et la qualité des communications en République de Serbie. RATEL met en œuvre la législation et le cadre réglementaire.
Cette approbation nationale est délivrée par l'organisme notifié « Agence de la République pour les communications électroniques » ou par un organisme accrédité approprié.
Les exigences techniques définies par le processus d'approbation de RATEL sont tirées de la directive européenne 2014/53/UE. Par conséquent, les essais selon RED et le certificat d'examen de type de l'UE sont nécessaires dans le cadre du dossier technique. En fait, le dossier technique pour l'approbation de RATEL est le même que celui utilisé pour les exigences de la directive RED 2014/53/UE. Aucun essai dans le pays n'est nécessaire. Cependant, un représentant local doit être fourni pour demander l'approbation de RATEL. Le délai typique pour obtenir l'approbation de RATEL est de 6 semaines.
La marque de conformité serbe est appelée « Triple A ». Dans la mesure du possible, elle doit être apposée directement sur le produit, sur la plaque placée sur le produit ou sur l'emballage du produit. Enfin, si aucune des options ci-dessus n'est possible, la marque de conformité peut être apposée sur la documentation qui accompagne le produit (manuel d'utilisation, garantie, etc.).
La marque elle-même doit être noire et avoir une hauteur d'au moins 5 mm.
La première série de chiffres de l'étiquette, sous la marque Triple A, contient un numéro d'identification unique fourni par l'organisme d'évaluation de la conformité (OEC) qui a délivré le certificat. Il est rédigé en serbe et se compose de la lettre cyrillique И suivie du numéro de l'OEC.
La deuxième série de chiffres indique les deux derniers chiffres de l'année de délivrance du certificat.
Le certificat de conformité AZS (CoC) est un document obligatoire pour le dédouanement en République d'Azerbaïdjan. Il certifie que tous les produits vendus en Azerbaïdjan sont conformes aux exigences de sécurité du système national de certification.
Il n'est pas nécessaire d'effectuer des essais dans le pays pour obtenir l'approbation CoC de l'AZS, mais un représentant local est requis. La validité du CoC de l'AZS est d'un an.
Les équipements de télécommunication et de radio sont réglementés par le ministère des Transports, des Communications et des Hautes Technologies, qui inclut les équipements de télécommunication et de radio.
Cet agrément peut être délivré sur la base de la présentation de documents et/ou d'essais d'échantillons. En outre, le certificat MINCOM peut être obtenu uniquement sur présentation de documents, pour autant que ces documents incluent des certificats internationaux et des rapports d'essais.
Il n'y a pas de marque ou d'étiquette obligatoire pour les produits certifiés dans le cadre de l'agrément AZS. En cas de marquage volontaire des équipements certifiés, les procédures et règles suivantes doivent être respectées :
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