En Europe, il existe un marché unique qui couvre tous les pays de l'Union européenne et les pays de l'AELE. Les exigences pour accéder à ce marché (marquage CE) se présentent sous la forme de directives. Plusieurs directives peuvent s'appliquer simultanément à un produit donné en fonction de sa nature.
Tous les appareils qui émettent ou reçoivent intentionnellement des ondes radio (à quelques exceptions près, notamment les équipements radio des navires de guerre, les équipements de sécurité publique et gouvernementaux, et certains appareils aéronautiques) doivent être conformes aux exigences fixées dans la directive 2014/53/UE relative aux équipements hertziens.
Les exigences techniques des directives européennes apparaissent sous la forme d'exigences essentielles, incluses dans l'article 3 de la directive 2014/53/UE. Les équipements hertziens sont construits de manière à assurer :
Les fabricants et les importateurs peuvent s'assurer de trois manières qu'un produit ou une gamme de produits est conforme aux exigences clés de la directive ou aux exigences essentielles. Deux d'entre eux nécessitent l'intervention d'un organisme notifié.
De nombreux pays dans le monde qui n'ont pas leur propre réglementation en matière d'homologation radio se réfèrent à la réglementation européenne (2014/53/UE) et exigent une attestation d'examen de type de l'UE. Par conséquent, lorsque vous abordez un projet d'homologation mondial, l'approche des modules B + C est recommandée.
La validité de la certification européenne est permanente, sauf en cas de modification de la réglementation affectant la directive spécifique qui a été évaluée.
Une fois qu'il a été prouvé qu'un produit est conforme aux exigences essentielles des directives applicables au moyen de l'une des trois voies définies ci-dessus, le produit doit être étiqueté avec la marque CE :
Applus+ Laboratories est un organisme notifié pour la directive relative aux équipements hertziens, (numéro NB 0370), y compris les nouvelles exigences en matière de cybersécurité qui ont pris effet à partir du 1er février 2022 et seront obligatoires à partir du 1er août 2025 (l'UE a prolongé la période de transition de 12 mois en juillet 2023). En juin 2024, la norme EN 18031 a été votée comme norme harmonisée pour se conformer à l'exigence de cybersécurité de la directive RED.
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